Conseil Municipal du 4 février 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification des commissions municipales 3. Modification des indemnités des adjoints 4. Modification...
Conseil Municipal du 7 janvier 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation...
Conseil Municipal du 3 décembre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion pour la défense de la liberté d’expression 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime 3....
Conseil Municipal du 1er octobre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal 1. Décisions du Maire 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Majoration des crédits d’heures pour les élus 4. Renouvellement de la commission...
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et...
Conseil Municipal du 3 juillet 2020
Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)
Conseil Municipal du 11 juin 2020
Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation...
Conseil Municipal du 19 février 2020
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020...
Conseil Municipal du 30 janvier 2020
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Adoption du rapport de la CLECT – Transfert de compétence des piscines PERSONNEL : M GENSAC 2. Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet 3. Revalorisation de la subvention du Comité...
Conseil Municipal du 5 décembre 2019
Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et...