Archives : Comptes rendus

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023 3. Création d’un poste d’ingénieur principal...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET 1. Signature d’un Contrat de Relance du Logement

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion de soutien au peuple ukrainien 2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie 3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés 4. Approbation...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décision du Maire 2. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (puis débat d’orientation budgétaire) AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Débat relatif à la protection sociale complémentaire 4. Heures supplémentaires...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Validation du Contrat de relance et de transition énergétique (CRTE) AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Nathalie BLANC) 2. Décisions du Maire 3. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX –...

Intervention du Cabinet Finance Active : Présentation de la rétrospective et des prospectives financières de la Commune ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification de la composition des commissions municipales 3. Rapport d’activités 2020...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Katia GROSDENIER) CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE 2. Nouvelle tarification des spectacles AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET 1. Acquisition parcelle section BI n°2 rue du champ de tir – emplacement réservé VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A.MORLIER 2. Demande d’une subvention exceptionnelle par l’association...

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ 2. Tarifs sport découverte au 1er septembre 2021 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 3. Décisions du Maire PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE...