ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
- Décisions du Maire : Approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
- Décision modificative n° 1 – Budget Principal Mairie : Approuvée
- Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes : Approuvée
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions : Approuvée
- Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe : Approuvée
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe : Approuvée
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe : Approuvée
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial : Approuvée
- Contrats d’apprentissage : Approuvée
- Avancement de grade 2022 : Approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
- Convention de concession d’utilisation du Domaine public maritime – Anse de Godechaud : Approuvée
- Convention de gestion avec l’Etat des parcelles de terrains nus situées rue des Claires : Approuvée
- Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire – Secteur OAP-AT-09 Z.I. Cottes Mailles : Approuvée
- Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire : Maire intéressé : Approuvée
- Motion relative au Projet de l’entrée nord d’Angoulins – accès sud d’Aytré : Approuvée
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
- Avenant n°1 à la DSP SLEP : Approuvée