ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Motion pour la défense de la liberté d’expression
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime
3. Désignation d’un représentant de la commune d’Aytré au Conseil d’Administration de la Société Publique Locale (SPL) des Pompes Funèbres Publique La Rochelle-Ré-Aunis
4. Avis du Conseil Municipal sur la dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical pour 2021
5. Rapport d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
6. Élaboration du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs (DICRIM)
AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – Mme NIVAULT
7. Cimetières et site cinéraire – Tarifs 2021
8. Décision Modificative n° 3 de l’exercice 2020 – Budget Principal
9. Constitution de provisions pour créances douteuses
10. Admission en non-valeur de créances et reprise de provisions
11. Constatation d’extinction de créances et reprise de provisions
12. Reprise de provision – Clôture de contentieux
13. Création d’un poste de technicien
14. Création d’un poste de brigadier
15. Recrutement et rémunération de vacataires
DÉPLACEMENTS URBAINS – Mme COSTANTINI
16. Renouvellement du contrat de concession de distribution de gaz naturel
17. Suspension des droits d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour les cafés, hôtels et restaurants
ÉDUCATION & PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ
18. Avenant n° 2 – Prolongation des conventions avec le Centre Socio-Culturel 2017/2020
19. Modification des rythmes scolaires et résiliation de la DSP pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires d’Aytré
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – M. CUCHET
20. Projet de modification simplifiée n°1 du Plan d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
21. Avenant n°1 à la convention opérationnelle d’action foncière entre la commune d’Aytré, l’Agglomération de La Rochelle et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – La Petite Courbe
22. Convention opérationnelle d’action foncière entre la commune d’Aytré, l’Agglomération de La Rochelle et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine, pour la réalisation d’opérations mixtes secteur Zac des Cottes Mailles