DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Décisions du maire Approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
2. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie Approuvée
3. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes Approuvée
4. Création de 2 nouveaux contrats PEC Approuvée
5. Création de 2 postes d’ATSEM principal de 2ᵉ̀ᵐᵉ classe Approuvée
6. Création d’un poste d’adjoint technique Approuvée
7. Création d’un poste d’adjoint technique Approuvée
8. Création d’un poste d’adjoint technique Approuvée
9. Création d’un poste d’adjoint administratif Approuvée
SOLIDARITE, LOGEMENT – M-C MILLAUD
10. Signature de la convention intercommunale d’attribution pour le territoire de l’Agglomération de La Rochelle – Politique territoriale d’équilibre de peuplement Approuvée
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
11. Tarification sport découverte au 1ᵉʳ septembre 2022 Approuvée
12. Régularisation demandée par la Trésorerie Publique annulant la révision des tarif restauration du 01.09.20 au 31.08.22 Approuvée
13. Régularisation demandée par la Trésorerie Publique réévaluant annuellement les tarifs de la restauration municipale Approuvée
14. Révision des tarifs de la restauration municipale au 1ᵉʳ septembre 2022 Approuvée
15. Avenant n°2 à la DSP SLEP Approuvée
16. Révision de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisir dans le cadre de la DSP Approuvée
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS
17. Exonération des créances suite à l’annulation du feu d’artifice Approuvée
18. Modification du règlement intérieur de l’École Municipale de Musique et Danse Approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
19. Avis relatif à la modification du PLH 2016-2023 de la CdA de La Rochelle Approuvée