ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Décisions du Maire
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023
3. Création d’un poste d’ingénieur principal
4. Création du Comité Social Territorial
5. Détermination du nombre de sièges et paritarisme du Comité Social Territorial
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
6. Convention opérationnelle d’action foncière n°17-20-053 entre la Commune d’Aytré, la Communauté d’agglomération de La Rochelle et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Secteur de La Petite Courbe – Avenant n°2
7. Convention opérationnelle d’action foncière n°17-21-002 entre la Commune d’Aytré, la Communauté d’agglomération de La Rochelle et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Secteur des Cottes Mailles – Avenant n°1
8. Dénomination de voie – Chemin de la Vaurie
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
9. Prorogation du projet éducatif de territoire (PEDT)
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
10. Nouvelle tarification du spectacle de fin d’année de l’école municipale de musique et de danse