Conseil Municipal du 10 juillet 2020

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE

  1. Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales
  2. Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime »
  3. Délégations du Conseil au Maire
  4. Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (SDEER) : élection d’un délégué et 2 suppléants
  5. Syndicat intercommunal d’adduction d’eau de la région nord de la Rochelle : élection de 2 délégués
  6. Commission d’appel d’offres (CAO) élection de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants
  7. Commission délégation service public (DSP) : élection de 6 délégués titulaires et de 6 délégués suppléants
  8. Comité technique et comité d’hygiène et de sécurité du travail : élection de 5 délégués titulaires et 5 délégués suppléants
  9. Centre communal d’action sociale (CCAS) : fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du CCAS
  10. Centre communal d’action sociale (CCAS) : élection des membres issus du conseil municipal
  11. Syndicat départemental de construction et d’entretien de la voirie des communes de la Charente Maritime : désignation de 3 électeurs
  12. Comité syndical de SOLURIS de Charente Maritime : désignation de 1 délégué titulaire et 2 suppléants
  13. Commission d’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite : mise en place d’un collège élus
  14. Correspondant défense : désignation d’un élu
  15. Centre de loisirs (SLEP) : élection d’un délégué au Conseil d’Administration
  16. Centre Socio Culturel : élection de 3 délégués au Conseil d’Administration
  17. Institut Médico Educatif Les Réaux : élection d’un délégué au Conseil d’Administration
  18. Ecoles primaires : maternelles et élémentaires : désignation d’élus pour la représentation au conseil d’Ecoles
  19. Collège de l’Atlantique : élection d’un délégué au Conseil d’Administration
  20. Comité des œuvres sociales de la Ville et du CCAS : élection d’un délégué
  21. Groupe communal de visite des établissements recevant du public (ERP) : élection d’un délégué
  22. Commission administrative communal Prud’homale : élection d’un représentant du maire et d’un suppléant
  23. Désignation des représentants de la commune d’Aytré à l’assemblée spéciale des actionnaires de la société publique locale des pompes funèbres publiques la Rochelle-Ré-Aunis
  24. Constitution des commissions municipales
  25. Fixation des indemnités du Maire
  26. Fixation des indemnités aux adjoints
  27. Fixation des indemnités aux conseillers délégués