DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Prise de participation au capital de la SPL départementale
2. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL Départementale
3. Avis du conseil municipal sur la dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical pour 2023
4. Adhésion au Syndicat Départemental de la Voirie 17
5. Maîtrise d’ouvrage des investissements en éclairage public : Transfert de compétence au Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER)
6. Fonctionnement de l’éclairage public. Transfert de compétence au Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER)
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – T. LAMBERT
7. Décision Modificative n°5
SOLIDARITÉ / LOGEMENT SOCIAL – MC. MILLAUD
8. Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social sur la CDA
9. Actualisation de la convention 2021 Ville/CCAS
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
10. Transfert en propriété de la voie communale dans le domaine public communal, anciennement désignées RD n°937, RD n°939, RD n°108 E4
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
11. Bilan d’activités 2021 de la SLEP
12. Avenant n°3 de la DSP SLEP
13. Tarification de la restauration scolaire à 1€
14. Revalorisation de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs gérés par la SLEP
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – L. BOURDIER
15. Renouvellement de la convention avec le Centre Socio Culturel
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
16. Gratuité de l’adhésion annuelle visant à la promotion de la médiathèque Elsa Triolet