Archives : Comptes rendus

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Création d’une commission de Délégation de Service Public (DSP) : Election de 5 délégués titulaires et 5 suppléants Approbation du principe de recours à une Délégation de service...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Prise de participation au capital de la SPL départementale 2. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL Départementale...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décision du maire 2. Nomination d’une déléguée ou d’un délégué titulaire et 2 suppléantes ou suppléants au groupe communal de visite des établissements recevant du public (en remplacement de Mme...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire 2. Election d’une déléguée titulaire et d’une déléguée suppléante au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime, en remplacement de Mme Angéline GLUARD 3. Election d’une...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie Approuvée 3. Vote des attributions de subventions aux associations et...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire : Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT Décision modificative n° 1 – Budget Principal Mairie : Approuvée Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes : Approuvée...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023 3. Création d’un poste d’ingénieur principal...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET 1. Signature d’un Contrat de Relance du Logement

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion de soutien au peuple ukrainien 2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie 3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés 4. Approbation...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décision du Maire 2. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (puis débat d’orientation budgétaire) AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Débat relatif à la protection sociale complémentaire 4. Heures supplémentaires...