Liste des délibérations examinées CM 27.04.23
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Procès verbal du CM du 23.03.23
Procès verbal du conseil municipal du 23 mars 2023
Liste des délibérations examinées CM du 23.03.23
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Approuvée Modification du tableau des commissions municipales Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Rapport Social Unique (RSU) 2021 Approuvée 4. Approbation du Compte de Gestion...
Conseil Municipal du 23 mars 2023
La prochaine séance aura pour ordre du jour : DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Remise protocolaire des documents utiles à la fonction de conseiller municipal pour les élus ayant intégrés le conseil municipal après l’élection de...
Conseil municipal du 23 février 2023
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission de M. Jacky DESSED) – Approuvée 2. Décisions du Maire – Approuvée 3. Mise en place de conditions générales d’utilisations...
Conseil municipal du 19 janvier 2023
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Création d’une commission de Délégation de Service Public (DSP) : Election de 5 délégués titulaires et 5 suppléants Approbation du principe de recours à une Délégation de service...
Conseil municipal du 8 décembre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Prise de participation au capital de la SPL départementale 2. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL Départementale...
Conseil municipal du 10 novembre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décision du maire 2. Nomination d’une déléguée ou d’un délégué titulaire et 2 suppléantes ou suppléants au groupe communal de visite des établissements recevant du public (en remplacement de Mme...
Conseil municipal du 13 octobre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire 2. Election d’une déléguée titulaire et d’une déléguée suppléante au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime, en remplacement de Mme Angéline GLUARD 3. Election d’une...
Conseil municipal du 25 août 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie Approuvée 3. Vote des attributions de subventions aux associations et...