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    Archives : Comptes rendus

    Type de données compte rendu.

    Compte rendu

    Conseil municipal du 19 janvier 2023

    DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Création d’une commission de Délégation de Service Public (DSP) : Election de 5 délégués titulaires et 5 suppléants Approbation du principe de recours à une Délégation de service...
    Compte rendu

    Conseil municipal du 8 décembre 2022

    DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Prise de participation au capital de la SPL départementale 2. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL Départementale...
    Compte rendu

    Conseil municipal du 10 novembre 2022

    DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décision du maire 2. Nomination d’une déléguée ou d’un délégué titulaire et 2 suppléantes ou suppléants au groupe communal de visite des établissements recevant du public (en remplacement de Mme...
    Compte rendu

    Conseil municipal du 13 octobre 2022

    DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire 2. Election d’une déléguée titulaire et d’une déléguée suppléante au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime, en remplacement de Mme Angéline GLUARD 3. Election d’une...
    Compte rendu

    Conseil municipal du 25 août 2022

    DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie Approuvée 3. Vote des attributions de subventions aux associations et...
    Compte rendu

    Conseil municipal du 30 juin 2022

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire : Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT Décision modificative n° 1 – Budget Principal Mairie : Approuvée Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes : Approuvée...
    Compte rendu

    Conseil Municipal du 12 mai 2022

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023 3. Création d’un poste d’ingénieur principal...
    Compte rendu

    Conseil Municipal du 13 avril 2022

    AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET 1. Signature d’un Contrat de Relance du Logement
    Compte rendu

    Conseil Municipal du 31 mars 2022

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion de soutien au peuple ukrainien 2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie 3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés 4. Approbation...
    Compte rendu

    Conseil Municipal du 10 février 2022

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décision du Maire 2. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (puis débat d’orientation budgétaire) AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Débat relatif à la protection sociale complémentaire 4. Heures supplémentaires...
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    Coordonnées

    Place des Charmilles
    BP 30102
    17442 Aytré Cedex
    Tél : 05 46 30 19 19

    Horaires d'ouverture

    Du Lundi au Vendredi :
    de 09h00 à 12h30
    et de 13h30 à 17h00

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