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Depuis le 1er juillet 2022 et la “réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements”, retrouvez ci-dessous, et pour chaque séance du conseil municipal, la liste des délibérations examinées et le procès verbal associé. Avant cette date, accédez aux archives des comptes-rendus des séances.

Les délibérations votées et contrôlées par la Préfecture de Charente-Maritime sont disponibles dans notre rubrique “Affichage légal numérique”.

Conseil municipal du 19 janvier 2023

Date de parution : le mardi 24 janvier 2023
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Création d’une commission de Délégation de Service Public (DSP) : Election de 5 délégués titulaires et 5 suppléants Approbation du principe de recours à une Délégation de service public (DSP) : sous-traitance d’exploitation de la concession du littoral,...

Conseil municipal du 8 décembre 2022

Date de parution : le jeudi 08 décembre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Prise de participation au capital de la SPL départementale 2. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL Départementale 3. Avis du conseil municipal sur la dérogation au régime...

Conseil municipal du 10 novembre 2022

Date de parution : le jeudi 10 novembre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décision du maire 2. Nomination d’une déléguée ou d’un délégué titulaire et 2 suppléantes ou suppléants au groupe communal de visite des établissements recevant du public (en remplacement de Mme F. COSTANTINI) 3. Nomination d’un membre titulaire à la commission...

Conseil municipal du 13 octobre 2022

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire 2. Election d’une déléguée titulaire et d’une déléguée suppléante au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime, en remplacement de Mme Angéline GLUARD 3. Election d’une déléguée titulaire au Conseil d’ Administration du centre de loisirs...

Conseil municipal du 25 août 2022

Date de parution : le vendredi 26 août 2022
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Décisions du maire Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie Approuvée 3. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes Approuvée 4. Création de 2 nouveaux contrats PEC...

Conseil municipal du 30 juin 2022

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire : Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT Décision modificative n° 1 – Budget Principal Mairie : Approuvée Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes : Approuvée Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions...

Conseil Municipal du 12 mai 2022

Date de parution : le jeudi 19 mai 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023 3. Création d’un poste d’ingénieur principal 4. Création du Comité Social Territorial 5. Détermination du nombre...

Conseil Municipal du 13 avril 2022

Date de parution : le jeudi 21 avril 2022
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET 1. Signature d’un Contrat de Relance du Logement

Conseil Municipal du 31 mars 2022

Date de parution : le jeudi 07 avril 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion de soutien au peuple ukrainien 2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie 3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés 4. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Photovoltaïque 5....

Conseil Municipal du 10 février 2022

Date de parution : le jeudi 17 février 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décision du Maire 2. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (puis débat d’orientation budgétaire) AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Débat relatif à la protection sociale complémentaire 4. Heures supplémentaires des assistants d’enseignement artistique 5. Création d’un poste d’adjoint administratif...

Conseil Municipal du 13 janvier 2022

Date de parution : le mercredi 19 janvier 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Validation du Contrat de relance et de transition énergétique (CRTE) AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2021...

Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Date de parution : le lundi 13 décembre 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Nathalie BLANC) 2. Décisions du Maire 3. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 4. Décision Modificative n°3 5. Constatation d’extinction de...