DEL04_CM28.03.24-composition CAO
- Annexe 14 Délib 06 CAO10 juillet 2020 (115,53 Ko, pdf)
- Annexe 14a DEL03_250124ModifCAO (193,39 Ko, pdf)
- DEL04 Modif CAO (150,77 Ko, pdf)
Délibération n°4 : Abrogation et remplacement de la délibération n°3 du 25 janvier 2024 relative à la modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
DEL03_CM28.03.24-Convention location radar
- Annexe 13 Convention prêt cinémomètre pour CM du 28032024 (150,55 Ko, pdf)
- DEL03 Convention cinémomètre périgny (130,32 Ko, pdf)
Délibération n°03 : Signature d’une convention de location d’un cinémomètre (radar) auprès de la commune de Périgny
DEL02_CM28.03.24-Grpt commande Energie
- Annexe 12 Fiche dintention adhésion groupement de commande SDEER (411,65 Ko, pdf)
- DEL02 Grpt cde énergie (191,00 Ko, pdf)
Délibération n°02 : Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie
DEL01_CM28.03.24-Délégataire DSP Plage
- Annexe 1 PV commission CDSP littoral n°1 (583,81 Ko, pdf)
- Annexe 2 PV commission CDSP Littoral n°2 (310,35 Ko, pdf)
- Annexe 3 PV commission CDSP Littoral n°3 (309,57 Ko, pdf)
- Annexe 4 PV commission CDSP Littoral n°4 (356,67 Ko, pdf)
- Annexe 5 PV Commission CDSP Littoral n°5 (314,94 Ko, pdf)
- Annexe 6 Charte architecturale DSP (396,65 Ko, pdf)
- Annexe 7 Plan 1 (262,64 Ko, pdf)
- Annexe 8 Plan 2 (128,37 Ko, pdf)
- Annexe 9 Projet de convention DSP 20242029 signé M Guénand 2 (516,74 Ko, pdf)
- Annexe 10 2024 Calendrier prévisionnel 5 DSP Littoral (120,46 Ko, pdf)
- Annexe 11 Rapport du Maire DSP 20242029 (452,76 Ko, pdf)
- DEL01 Choix délégataire glaces_plage (232,11 Ko, pdf)
Délibération n°01 : Approbation du choix d’un délégataire pour le lot “vente de glaces et pâtisserie” sur un des deux lots restant déclarés infructueux du contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin-Godechaud
Liste des délibérations CM 28.03.24
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
- Approbation du choix d’un délégataire pour le lot « vente de glaces et pâtisserie » sur un des deux (2) lots restant déclarés infructueux du contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin – Godechaud (éléments transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
- Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie – Délibération approuvée
- Signature d’une convention de location d’un cinémomètre (radar) auprès de la commune de Périgny – Délibération approuvée
- Abrogation et remplacement de la délibération n°3 du 25 janvier 224 relative à la modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO) – Délibération approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
5. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal Mairie – Délibération approuvée
6. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Les Grands Prés – Délibération approuvée
7. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Photovoltaïque – Délibération approuvée
8.Election du Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs (CA) – Délibération approuvée
9. Vote du Compte Administratif : Budget Principal Mairie – Délibération approuvée
10. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Les Grands Prés – Délibération approuvée
11. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Photovoltaïque – Délibération approuvée
12. Budget primitif principal : affectation du résultat (éléments transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
13. Budget primitif principal : Vote des taux communaux d’imposition (transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
14. Budget primitif principal : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes (éléments transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
15. Budget primitif principal : Vote du budget (éléments transmis le 13/03/24)
16. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
17. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : Vote du budget (transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
18. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
19. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : Vote du budget (transmis le 13/03/24) – Délibération approuvée
20. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion – Délibération approuvée
21. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques – Délibération approuvée
22. Recours à deux contrats d’apprentissage – Délibération approuvée
POLITIQUE DE LA VILLE – MC. MILLAUD
23. Approbation du Contrat de ville de l’agglomération de La Rochelle 2024-2030 – Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
24. Signature avec l’État, de la convention de gestion de parcelles de terrains nus, situées route de la plage – Délibération approuvée
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
25. Signature d’une convention de partenariat et versement d’une subvention pour le festival « L’Horizon fait le mur » – Délibération approuvée
ANIMATION DE LA VILLE – F. COSTANTINI
26. Mise à jour de la délibération relative à la tarification des autorisations d’occupation temporaire commerciales du domaine public et création d’une tarification à destination des food trucks – Délibération approuvée
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
27. Enfouissement des réseaux rue Jean Jaurès – Délibération approuvée
D11_2024 : Attribution marché requalification sentier littoral et aménagements connexes
Décision du Maire n° 11_2024 : Attribution du marché de requalification du sentier littoral d’Aytré et aménagements connexes
D10_2024 : Attribution marché fourniture et pose photovoltaïque et revente surplus
Décision du Maire n°10_2024 relative à l’attribution du marché de fourniture et pose d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de la médiathèque, pour l’autoconsommation et la revente en surplus d’électricité
Modification de la catégorie et du type d’ERP de la médiathèque Elsa Triolet
ODJ CM 28.03.24
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.03.24
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Approbation du choix d’un délégataire pour le lot « vente de glaces et pâtisserie » sur un des deux (2) lots restant déclarés infructueux du contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin – Godechaud (éléments transmis le 13/03/24)
2. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie
3. Signature d’une convention de location d’un cinémomètre (radar) auprès de la commune de Périgny
4. Abrogation et remplacement de la délibération n°3 du 25 janvier 224 relative à la modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
5. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal Mairie
6. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Les Grands Prés
7. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Photovoltaïque
8. Election du Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs (CA)
9. Vote du Compte Administratif : Budget Principal Mairie
10. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Les Grands Prés
11. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Photovoltaïque
12. Budget primitif principal : affectation du résultat (éléments transmis le 13/03/24)
13. Budget primitif principal : Vote des taux communaux d’imposition (transmis le 13/03/24)
14. Budget primitif principal : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes (éléments transmis le 13/03/24)
15. Budget primitif principal : Vote du budget (éléments transmis le 13/03/24)
16. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24)
17. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : Vote du budget (transmis le 13/03/24)
18. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24)
19. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : Vote du budget (transmis le 13/03/24)
20. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
21. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques
22. Recours à deux contrats d’apprentissage
POLITIQUE DE LA VILLE – MC. MILLAUD
23. Approbation du Contrat de ville de l’agglomération de La Rochelle 2024-2030
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
24. Signature avec l’État, de la convention de gestion de parcelles de terrains nus, situées route de la plage
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
25. Signature d’une convention de partenariat et versement d’une subvention pour le festival « L’Horizon fait le mur »
ANIMATION DE LA VILLE – F. COSTANTINI
26. Mise à jour de la délibération relative à la tarification des autorisations d’occupation temporaire commerciales du domaine public et création d’une tarification à destination des food trucks
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
27. Enfouissement des réseaux rue Jean Jaurès