D40_Attribution marché travaux restauration clocher église
Décision 40_2023 : Attribution du marché de travaux pour la restauration du clocher de l’église
D39_Attribution marché travaux école maternelle La Courbe
Décision 39_2023 : Attribution du marché de travaux à l’école maternelle La Courbe
D38 – Attribution marché fournitures vêtements de travail
D38_2023 : Attribution du marché fournitures vêtements de travail
D37_Attribution marché travaux réhabilitation bât. Jean Macé
Décision 37_2023 : Attribution marché travaux réhabilitation du bâtiment Jean Macé
D28_2023-Dde subvention Fonds verts salle Georges Brassens
Décision n°28_2023 : Demande de subvention au titre du Fonds verts : réhabilitation, rénovation énergétique salle Georges Brassens
Arrêté municipal n° 28-2023 portant mise en place d’un sens unique de circulation sur une portion de la rue Pasteur
CM29.06.23_07_Dde adhésion SIVU Cuisine Rochefort Océan
- DEL07_Dde adhésion SIVU cuisine rochefort océan (168,90 Ko, pdf)
- DEL07_Annexe10_Statuts CRO (165,58 Ko, pdf)
07_Demande d’adhésion au SIVU Cuisine Rochefort Océan
CM29.06.23_06_Vente parcelle au Dpt17
- DEL06_Vente parcelle µAW85 (153,38 Ko, pdf)
- DEL06_Annexe08_AW 85 plan de situation et plan cadastral (167,95 Ko, pdf)
- DEL06_Annexe09_AW 85 promesse de vente (111,92 Ko, pdf)
06_Vente de la parcelle communale AW 85 au Département 17 pour le projet d’entrées nord Angoulins et sud Aytré
CM29.06.23_05_DM1_BP Mairie
05_Décision Modificative n°1_Budget Principal Mairie 2023
CM29.06.23_04_Concours architectes école La Courbe
04_Lancement du concours d’architectes et de désignation des membres du jury de concours pour la restructuration et la rénovation de l’école de La Courbe
CM29.06.23_03_Attribution maitrise d’ouvrage école La Courbe
- DEL03_Attribution maitrise ouvrage SPL (133,55 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe03_Bilan prévisionnel (653,18 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe04_ Projet de convention (324,26 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe05_DEL_Approbation participation SPL17 (252,90 Ko, pdf)
03_Attribution de mandat de maitrise d’ouvrage à la Société Publique Locale (SPL) Charente-Maritime Développement
CM29.06.23_02_Décisions du Maire
02_Présentation des décisions du Maire