Demande de subvention au titre du DETR/DSIL
Demande de subvention au titre du DETR/DSIL : réhabilitation, rénovation énergétique salle Georges Brassens
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif – Affaire BOURGOIN.
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif – Affaire SALEMI.
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif
Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif – Affaire KCHOUK.
Dispositions temporaires portant fermeture du chemin du littoral pour des raisons de sécurité des usagers
04-2023 – Fermeture des terrains en herbe de foot : terrain d’honneur et terrain annexe du complexe sportif
02-2023 – Poursuite d’activité de l’établissement Halle de sports 2 – SUAPSE
01-2023 – Poursuite d’activité de l’établissement Halle de sports 1 – SUAPSE
Décision d’octroi de concession dans les cimetières communaux
Délivrances des concessions mentionnées en annexe.
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire, à titre exceptionnel les dimanches pour la branche d’activités alimentaires et non alimentaires.
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire, à titre exceptionnel les dimanches 15 janvier, 12 mars, 11 juin, 17 septembre et 15 octobre 2023 pour la branche automobile, moto et bateau.
Gratuité exceptionnelle adhésion annuelle médiathèque
Gratuité exceptionnelle de l’adhésion annuelle visant à la promotion de la médiathèque Elsa Triolet à l’occasion de son 35ème anniversaire à destination des adhérents ayant 35 ans en 2023 et 2 x 35 ans en 2023 et l’adhésion gratuite pour chaque année en fonction des dispositions prévues